Tout ce qu’il faut savoir sur le compte titres ordinaire

Vous souhaitez investir dans des placements financiers ? Il se pourrait bien que vous ayez besoin d’ouvrir un compte titres ordinaire (CTO). Découvrez pourquoi.

Compte titres ordinaire : l’essentiel en vidéo

Qu’est-ce qu’un compte titres ordinaire ?

Vous souhaitez investir en Bourse dans des actions, des obligations, des ETF ?

S’il existe plusieurs supports et enveloppe (compte titres, PEA, assurance vie, PER…), le compte titres est assurément celui qui peut accueillir le plus facilement le plus large éventail de titres

Comme un compte courant ordinaire, le compte titres ordinaire n’a pas de plafond. De même, il est possible d’en ouvrir plusieurs.

Le compte titres est qualifié d’ordinaire pour être distingué du PEA (Plan d’Épargne en Actions) et de ses différentes déclinaisons (PEA PME, PEA jeunes), qui sont des formes spécifique de compte titres.

À quoi sert un compte titres ordinaire ?

Un compte titres ordinaires peut accueillir tout produit financier :

• des actions,
• des obligations,
• des OPC, parts de fonds commun de placement (FCP) et actions de Sicav (Société d’investissement à capital variable),
• des bons de souscription,
• des warrants et les turbos,
• des ETF.

Si le compte titres est souvent mis en concurrence avec le PEA ou l’assurance vie, certains titres ne peuvent être logés qu’au sein d’un compte titres ordinaire.

Ainsi, même si quelques ETF à effet de levier sont parfois disponibles dans des contrats d’assurance vie, les produits dérivés sont quasi-exclusivement logés au sein d’un compte titres ordinaire.

De même, seul le compte titres vous permet d’accéder au Système de Règlement Différé (SRD). Grâce au SRD, un investisseur peut vendre à découvert et/ou utiliser un effet de levier.

• La vente à découvert consiste à vendre des actions que l’on ne possède pas afin de les racheter plus tard à un prix inférieur. Le SRD permet d’investir sur les marchés boursiers sur des actions en différant le règlement et la livraison jusqu’à la fin du mois boursier.
• Avec le SRD, l’investisseur peut prendre une position acheteuse ou une position vendeuse sur une liste de valeurs éligibles au SRD en ne s’acquittant que d’une partie de la valeur de la position (un cinquième, soit un effet de levier de cinq).

Le compte titres est donc particulièrement adapté aux spéculateurs désireux de prendre des risques.

Attention néanmoins, ce n’est pas parce que le compte titres ordinaire peut théoriquement accueillir de nombreux supports que celui que vous ouvrirez le pourra. Vous serez limité par la gamme plus ou moins large de produits et de titres proposée par votre établissement financier, banque ou courtier. Il en est de même pour le PEA et l’assurance vie, dont les supports éligibles varient selon les contrats.

Quelle est la fiscalité du CTO ?

Le détenteur d’un CTO paie des impôts et des prélèvement sociaux sur les plus-values (nettes des moins-values) qu’il a réalisées durant l’année d’imposition.

Cette imposition peut cependant être réduite dans certains cas en procédant à une opération d’acheté vendu. il s’agit de matérialiser des moins-values latentes en fin d’année afin de diminuer le montant des plus-values imposables. Elle consiste à vendre les titres en pertes et à les racheter dans la foulée.

Si la somme des moins-values excède celle des plus-values (la plus-value nette est négative), les pertes sont reportables et imputables sur les gains générés au cours des 10 années suivantes.

Depuis le 1^er janvier 2018, les plus-values mobilières sont soumises, par défaut, à une flat tax de 30 %.

Les revenus mobiliers perçus (dividendes d’actions, coupons d’obligations…) sont également soumis par défaut au prélèvement forfaitaire unique de 30 %.

Il est possible d’opter pour une imposition au barème progressif en le demandant lors de la déclaration des revenus. L’option pour l’imposition au barème progressif s’accompagne du maintien de l’abattement de 40 % pour les dividendes et d’éventuels abattements pour durée de détention (lorsque les titres ont été acquis avant 2018). Par contre, Les prélèvements sociaux resteront retenus à la source au taux de 17,20 %.

Les avantages d’un compte titres ordinaire

Outre que les formalités d’ouverture et de fermeture sont plus simples que pour un PEA ou une assurance vie, le principal avantage du compte titres est qu’il est moins restrictif que ses concurrents.

• Pas de restriction dans les titres éligibles, alors que le PEA est soumis à des restrictions géographiques et que l’assurance vie accueille quasi-exclusivement des OPC (organismes de placements collectifs) et des ETF.
• Pas de restriction sur le montant des versements, alors que ces versements sont plafonnés sur un PEA et que les contrats d’assurance vie imposent des minimums de versement voire parfois des maximums de versement sur certains supports.
• Contrairement à une assurance vie, un compte titre peut être transféré vers un autre établissement. Plus précisément, ce sont les titres qui peuvent être transférés pour éviter une opération d’achat revente qui occasionnerait des frais et une imposition en cas de plus-value.

Le compte titres offre également la possibilité de vendre à découvert et de bénéficier de l’effet de levier.

Les frais associés à un compte titres ordinaire

Sachez néanmoins que la détention d’un compte-titres engendre des frais :

• une commission de tenue de compte peut être prélevée annuellement,
• pour chaque ordre passé sur des actions, des frais de courtage sont appliqués,
• pour les placements collectifs (fonds et Sicav), des droits d’entrée et des frais courants annuels sont prélevés,
• des droits de garde peuvent être facturés pour la conservation des titres (actions et fonds),
• le transfert d’un compte-titres, d’un établissement financier à un autre, entraîne généralement des frais de transfert,
• à la clôture du compte-titres, des frais peuvent, plus rarement, être facturés.

Soyez donc particulièrement vigilant sur les frais, car comme pour les contrats d’assurance vie, les frais peuvent amputer significativement les performances de vos placements.

Compte-titres ordinaire ou PEA ?

Un PEA est un compte titres bénéficiant d’une fiscalité avantageuse en contrepartie de contraintes fortes.

Les contraintes du PEA

• Le PEA accueille des actions d’entreprises cotées de l’Union européenne et des placements collectifs (fonds, Sicav…) investis à 75 % au moins en actions de ces entreprises.
• Le plafond des dépôts est fixé à 150 000 euros.
• La vente à découvert et l’utilisation du SRD (service à règlement différé) ne sont pas possibles dans le cadre d’un PEA.

La contrainte géographique peut néanmoins être partiellement levée grâce à des ETF « synthétiques ». Ainsi, il est possible de loger dans un PEA des ETF même lorsqu’ils répliquent la performance d’un indice boursier mondial ou d’un panel de valeurs mobilières autres que des actions.

Ces ETF dits « synthétiques » sont bel et bien investis à hauteur du quota minimum de 75 % en titres éligibles au PEA mais ils utilisent des instruments financiers à terme (swaps, notamment) pour atteindre la performance de l’indice répliqué.

La fiscalité du PEA

Au bout de 5 ans, les dividendes et plus-values dégagées par le PEA sont exonérés d’impôt sur le revenu (mais pas des prélèvements sociaux). Pour bénéficier à plein des avantages fiscaux du PEA, aucun retrait ne doit intervenir avant 5 ans. En cas de retrait au cours des 5 premières années, le PEA sera automatiquement clos et le gain net sera soumis aux prélèvements sociaux et à l’impôt sur le revenu (taux forfaitaire de 12,8 % ou barème).

Après 5 ans de détention, les retraits ne sont plus soumis qu’aux seuls prélèvements sociaux, et n’entraînent pas la clôture de votre plan. De nouveaux versements sont également possibles.

Par ailleurs, contrairement à un compte titres où les gains sont taxés au titre de l’année de leur réalisation, les gains tirés d’un PEA ne sont taxables qu’en cas de retrait.

Le choix entre PEA et compte titres dépendra donc de vos objectifs et de votre horizon de placement.